L'adoption peut-elle être révoquée ?

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Attention, seule l’adoption simple est révocable.
La révocation peut être demandée par (article 368 du Code civil) :

• L’adoptant ou l’adopté (et non pas un membre de la famille d’origine de l’adopté) lorsque l’adopté est majeur.
• Le procureur de la République lorsque l’adopté est mineur.

La révocation doit être demandée pour « motif grave » (absence de liens affectifs réels, indifférence constante et ancienne…) survenu postérieurement à l’adoption.
La décision révoquant l’adoption simple est mentionnée en marge de l’acte de naissance de l’adopté. La décision est transcrite sur les registres du service central d’état civil du ministère des affaires étrangères, si l’adopté est né à l’étranger, à la requête du procureur de la République.
La révocation fait cesser pour l’avenir tous les effets de l’adoption (mis à part la modification des prénoms de l’adopté). 
 
L’adoption plénière est, elle, irrévocable (article 359 du Code civil). Cependant, cette irrévocabilité n’exclut pas :

• Une nouvelle adoption de l’enfant en cas de décès du ou des adoptants, notamment par le nouveau conjoint, partenaire lié par un pacte civil de solidarité, ou concubin de l’un des deux adoptants après le décès de l’autre (article 345-2 du Code civil).
• L’adoption simple d’un enfant ayant fait l’objet d’une adoption plénière est possible (article 345-2 du Code civil) si des motifs graves le justifient. 
  

Le cabinet de Nathalie Guyot, avocate à Montpellier, peut vous assister et vous accompagner pendant toute la procédure de révocation d’adoption.